Éric Séguin- Avocat Monette Barakett

Profil

Me Séguin est diplômé de l’Université de Montréal et détient une maîtrise en droit de la santé de l’Université de Sherbrooke. Il s’est joint au cabinet Monette Barakett en 1996. Il est associé du cabinet.

Il est appelé à assister ses clients en leur donnant des conseils stratégiques relativement à ses secteurs de pratique. Ces derniers sont principalement les relations du travail, le litige civil, le droit de la santé, ainsi que l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels.

Il représente régulièrement ses clients devant les tribunaux de droit commun, y compris la Cour d’appel du Québec ainsi que devant les instances de droit du travail et autres tribunaux administratifs.

Me Séguin participe également à la négociation de conventions collectives pour différents établissements publics et privés du secteur des affaires sociales ainsi que pour des organismes sans but lucratif tels les centres de la petite enfance. Son expertise est également recherchée dans le domaine des appels d’offre ou en matière contractuelle pour lesquels il représente les donneurs d’ouvrage.

Conférencier recherché, Me Séguin donne régulièrement des formations sur mesure auprès des gestionnaires et des intervenants des établissements.

Au cours des années, Me Séguin s’est impliqué auprès de différents organismes et associations. Ainsi, il est le président fondateur de la section de droit de la santé de l’Association du Barreau canadien, division Québec. Il est également professeur à l’école du Barreau du Québec où il enseigne la responsabilité civile. Il donne également un cours sur “Le rôle des acteurs clés 2015″ en matière de relations de travail dans le cadre du micro-programme de 2ième cycle en Gestion de l’invalidité à l’Université de Sherbrooke.

Formation académique


LL.B, Université de Montréal, 1995

LL.M, Université de Sherbrooke (maîtrise en droit de la santé)

Publications

  • Co-auteur de l’ouvrage Les mesures disciplinaires et non-disciplinaires dans les rapports collectifs de travail publié aux Éditions Yvon Blais
  • Co-auteur de Droit de la santé, Lois et règlements annotés, Bulletin Droit de la santé (BDS) et Droit de la santé en bref publiés aux Éditions Yvon Blais
  • Co-auteur avec Me Alice Monet de l’article Les échanges de renseignements confidentiels entre les établissements et le curateur public : la collaboration dans le respect des droits de l’usager, publié dans le livre La protection des personnes vulnérables, Service de la formation continue du Barreau du Québec, 2013, Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 239
  • Auteur de l’article L’application d’une clause pénale prévue au bail: avantages et écueils dans la compilation dont le titre est « Le bail commercial », dans Collection Yvon Blais 2011

Conférences

Ses conférences portent principalement sur des questions relatives au droit de la santé et des services sociaux, à l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels, aux relations du travail et aux appels d’offres.

Conférences récentes données auprès de :

  • L’Association québécoise d’établissements de santé et de services sociaux (AQESSS)
    • Statut et privilèges des médecins :  encadrer les absences pour prévenir les inéquités
  • Ordre des conseillers en ressources humaines agréés (OCRA)
    • Les enquêtes disciplinaires : guide pratique pour se concentrer sur l’essentiel
  • L’Association des gestionnaires de l’information de la santé du Québec (AGISQ)
    • Tout ce qu’un gestionnaire de l’information de la santé veut savoir sur le régime de protection
    • Décisions récentes en matière d’accès au dossier de l’usager que devrait connaître le gestionnaire de l’information de la santé
    • Valeur légale du document et de la signature électronique
    • Étude de cas pratiques et de décisions récentes en matière d’accès au dossier de l’usager
    • Le tiers : ce donneur d’ouvrage
    • Le courriel : un de ces faux amis. Aspects juridiques et gestion des risques
  • L’Association québécoise en logistique et en approvisionnement du secteur de la santé (AQLASS)
    • Un soumissionnaire insatisfait du résultat du processus d’appel d’offres : à quoi peut-il avoir accès?
    • Le comité de sélection : tout ce que vous devez savoir